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Délibérations de la session 17181215

Rubrique "Commissions"
Catégorie "Mode de fonctionnement"



Commissions
Mode de fonctionnement 		17190118(02)
La commission pour examiner la demande du roi de l'abonnement de l'étape s'est réunie chez l'archevêque de Narbonne en présence de M. de Bernage Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement
Commissions
Mode de fonctionnement 		17190128(01)
La commission pour les manufactures royales se réunit chez l'évêque de Montpellier (comme il est malade, l'archevêque de Narbonne "prend la peine de s'y rendre") ; l'intendant Bernage y expose les intentions royales Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement